POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET D’UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité

On désignera par la suite :

• « Donnée per­son­nelle » : se définit comme « toute infor­ma­tion relative à une personne physique iden­ti­fiée ou qui peut être iden­ti­fiée, direc­te­ment ou indi­rec­te­ment, par référence à un numéro d’i­den­ti­fi­ca­tion ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres », confor­mé­ment à la loi Infor­ma­tique et libertés du 6 janvier 1978.
• « Service » : le service https://www.chateau-de-landonvillers.com et l’en­semble de ses contenus.
• « Editeur » ou « Nous » : Vogel Norbert, personne morale ou physique res­pon­sable de l’édition et du contenu du Service.
• « Uti­li­sa­teur » ou « Vous » : l’in­ter­naute visitant et utilisant le Service.

Article 1 — Introduction et rôle de la Politique de confidentialité

La présente charte vise à vous informer des enga­ge­ments du Service eu égard au respect de votre vie privée et à la pro­tec­tion des Données per­son­nelles vous concer­nant, col­lec­tées et traitées à l’oc­ca­sion de votre uti­li­sa­tion du Service.

Il est important que vous lisiez la présente politique de confi­den­tia­li­té afin que vous soyez conscient des raisons pour les­quelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.

En vous ins­cri­vant sur le Service, vous vous engagez à nous fournir des infor­ma­tions véri­tables vous concer­nant. La com­mu­ni­ca­tion de fausses infor­ma­tions est contraire aux condi­tions générales figurant sur le Service.

Veuillez noter que la présente Politique de confi­den­tia­li­té est sus­cep­tible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution légis­la­tive, régle­men­taire, juris­pru­den­tielle ou tech­no­lo­gique. La date de sa mise à jour sera clai­re­ment men­tion­née, le cas échéant.

Ces modi­fi­ca­tions vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régu­liè­re­ment la présente Politique de confi­den­tia­li­té afin de prendre connais­sance des éven­tuelles modifications.

Vous trouverez également la des­crip­tion de vos droits à la pro­tec­tion de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.

Si vous avez des questions concer­nant la présente politique de confi­den­tia­li­té ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l’article 10 de la présente Politique de confi­den­tia­li­té, veuillez nous contacter par e‑mail à l’adresse : vogel.chateau@free.fr ou par courrier adressé à : 37 All. des Tilleuls, 57530 Courcelles-Chaussy.

Article 2 — Données collectées sur le Site

Les Données col­lec­tées et ulté­rieu­re­ment traitées par le Service sont celles que vous nous trans­met­tez volon­tai­re­ment en rem­plis­sant les dif­fé­rents for­mu­laires présents au sein du Service. Pour certaines opé­ra­tions sur les contenus, vous pourrez être amenés à trans­mettre des Données vous concer­nant à des tiers par­te­naires au travers de leurs propres services, plus spé­ci­fi­que­ment lors des paiements que vous pourrez effectuer. Nous ne dis­po­se­rons pas des dites données, leur collecte et leur trai­te­ment étant régis par les condi­tions propres à ces inter­ve­nants. Nous vous invitons à consulter leurs condi­tions avant de com­mu­ni­quer vos Données dans ce cadre.

Votre adresse IP (numéro d’i­den­ti­fi­ca­tion attribué sur Internet à votre ordi­na­teur) est collectée auto­ma­ti­que­ment. Vous êtes informés que le Service est sus­cep­tible de mettre en œuvre un procédé auto­ma­tique de traçage (Cookie), auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les para­mètres concernés de votre navi­ga­teur internet, comme expliqué dans les condi­tions générales du présent Service.

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Service https://www.chateau-de-landonvillers.com sans com­mu­ni­quer aucune infor­ma­tion per­son­nelle vous concer­nant. Dans tous les cas, vous n’avez aucune obli­ga­tion de trans­mettre ces infor­ma­tions. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas béné­fi­cier de certaines infor­ma­tions ou services.

Nous recueillons, utilisons et par­ta­geons également des données agrégées telles que des données sta­tis­tiques ou démo­gra­phiques quel qu’en soit l’usage. Les données agrégées peuvent provenir de vos infor­ma­tions per­son­nelles mais ne sont pas concer­nées comme telles par la loi car ces données ne révèlent pas direc­te­ment votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos données d’utilisation afin de calculer le pour­cen­tage d’utilisateurs qui accèdent à une fonc­tion­na­li­té spé­ci­fique du Service.

Nous ne col­lec­tons pas de données dites « sensibles ».

Les coor­don­nées des Uti­li­sa­teurs du Service qui se seront inscrits sur celui-ci seront sau­ve­gar­dées, dans le respect des dis­po­si­tions de la loi infor­ma­tique et liberté du 6 janvier 1978. Confor­mé­ment à cette dernière, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de modi­fi­ca­tion ou de rec­ti­fi­ca­tion des Données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’adresse élec­tro­nique suivante : vogel.chateau@free.fr , ou par courrier : 37 All. des Tilleuls, 57530 Courcelles-Chaussy.

La collecte des Données per­son­nelles des Uti­li­sa­teurs par l’Editeur ne nécessite pas de décla­ra­tion auprès de l’autorité française de pro­tec­tion des Données per­son­nelles (la Com­mis­sion Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL).

Article 3 — Identité du responsable du traitement

Le res­pon­sable du trai­te­ment est Monsieur Vogel Norbert .

Article 4 — Finalité des Données collectées

Les Données iden­ti­fiées comme étant obli­ga­toires sur les for­mu­laires du Service sont néces­saires afin de pouvoir béné­fi­cier des fonc­tion­na­li­tés cor­res­pon­dantes du Service, et plus spé­ci­fi­que­ment des opé­ra­tions sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Le Service est sus­cep­tible de collecter et traiter les Données de ses Utilisateurs :

• Aux fins de recueillir des infor­ma­tions nous per­met­tant d’améliorer notre Service, nos produits et fonc­tion­na­li­tés (notamment par l’usage des cookies).
• Aux fins de pouvoir vous contacter à propos de : Réponse suite à un message laissé depuis le for­mu­laire de contact.

Article 5 — Destinataires et utilisation des Données collectées

Les Données col­lec­tées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opé­ra­tions sur les contenus du Service.

Vous êtes sus­cep­tible de recevoir des courriers élec­tro­niques (emails) de notre Service, notamment dans le cadre de news­let­ters que vous avez acceptées. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers élec­tro­niques en nous contac­tant à l’adresse vogel.chateau@free.fr ou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers élec­tro­niques qui vous seront adressés.

Seul Vogel Norbert est des­ti­na­taire de vos Infor­ma­tions per­son­nelles. Celles-ci ne sont jamais trans­mises à un tiers, non­obs­tant les sous-traitants auxquels Vogel Norbert fait appel. Ni Vogel Norbert ni ses sous-traitants ne procèdent à la com­mer­cia­li­sa­tion des données per­son­nelles des visiteurs et uti­li­sa­teurs de son Service.

Vos données per­son­nelles peuvent être partagées avec les parties indiquées ci-dessous aux fins définies dans la présente politique de confidentialité.

Nous exigeons que tous les tiers garan­tissent la sécurité de vos données per­son­nelles et les traitent confor­mé­ment à la loi. Nous ne per­met­tons pas à nos four­nis­seurs de services tiers d’utiliser vos données.

Article 6 — Fondements légaux régissant le traitement des données

Confor­mé­ment au Règlement Général sur la Pro­tec­tion des Données (RGPD), Vogel Norbert ne traite des données à caractère personnel que dans les situa­tions suivantes :

• avec votre consen­te­ment ;
• lorsqu’il existe une obli­ga­tion contrac­tuelle (un contrat entre Vogel Norbert et vous) ;
• pour répondre à une obli­ga­tion légale (en vertu de la légis­la­tion UE ou nationale).

Article 7 — Sécurité des Données

Vous êtes informés que vos Données pourront être divul­guées en appli­ca­tion d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité régle­men­taire ou judi­ciaire com­pé­tente ou encore, si cela s’avère néces­saire, aux fins, pour l’Editeur, de préserver ses droits et intérêts.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appro­priées afin d’empêcher que vos données per­son­nelles ne soient acci­den­tel­le­ment perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consul­tées sans auto­ri­sa­tion. De plus, l’accès à vos données per­son­nelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.

Article 8 — Durée de conservation des Données

Les Données sont stockées chez l’hé­ber­geur du Service, dont les coor­don­nées figurent dans les mentions légales du Service, et sont conser­vées pour la durée stric­te­ment néces­saire à la réa­li­sa­tion des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 24 mois. Au-delà de cette durée, elles seront conser­vées à des fins exclu­si­ve­ment sta­tis­tiques et ne donneront lieu à aucune exploi­ta­tion, de quelque nature que ce soit.

Article 9 — Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

Vogel Norbert vous informe qu’il a recours à des pres­ta­taires habilités pour faciliter le recueil et le trai­te­ment des données que vous nous avez com­mu­ni­quées. Ces pres­ta­taires sont situés dans l’Union Euro­péenne exclusivement.

Vogel Norbert s’est préa­la­ble­ment assuré de la mise en œuvre par ses pres­ta­taires de garanties adéquates et du respect de condi­tions strictes en matière de confi­den­tia­li­té, d’usage et de pro­tec­tion des données. Ces pres­ta­taires sont également soumis au Règlement Général sur la Pro­tec­tion des Données (RGPD).

Article 10 — Droits informatiques et libertés

Confor­mé­ment à la légis­la­tion sur la pro­tec­tion des données per­son­nelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l’Article 1 de la Présente Politique de confi­den­tia­li­té en nous écrivant à l’adresse postale men­tion­née en tête (37 All. des Tilleuls, 57530 Cour­celles-Chaussy) ou en envoyant un courriel à vogel.chateau@free.fr :

• Le droit d’information : nous avons l’obligation de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données per­son­nelles (tel que décrit dans la présente politique de confidentialité).
• Le droit d’accès : c’est votre droit d’effectuer une demande d’accès aux données vous concer­nant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons ; Toutefois, en raison de l’obligation de sécurité et de confi­den­tia­li­té dans le trai­te­ment des données à caractère personnel qui incombe à Vogel Norbert, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rap­por­tiez la preuve de votre identité, notamment par la pro­duc­tion d’un scan ou d’une pho­to­co­pie de votre titre d’identité valide.
• Le droit de rec­ti­fi­ca­tion : le droit de nous demander de rectifier des données per­son­nelles vous concer­nant qui seraient incom­plètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la légis­la­tion vous autorise à demander la rec­ti­fi­ca­tion, la mise à jour, le ver­rouillage ou encore l’effacement des données vous concer­nant qui peuvent être inexactes, erronées, incom­plètes ou obsolètes.
• Le droit à l’effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l’oubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les données per­son­nelles que nous avons vous concer­nant (mis à part s’il existe une raison juridique impé­rieuse qui nous oblige à les conserver).
• Le droit à la limi­ta­tion du trai­te­ment : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le trai­te­ment des données personnelles,
• Le droit à la por­ta­bi­li­té des données : vous avez le droit de nous demander une copie de vos données per­son­nelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).
• Le droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer au trai­te­ment de vos données per­son­nelles (par exemple, en nous inter­di­sant de traiter vos données à des fins de marketing direct).

Cependant, l’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situa­tions suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de pros­pec­tion commerciale.

Contactez-nous si vous souhaitez exercer l’un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant à 37 All. des Tilleuls, 57530 Cour­celles-Chaussy ou par courriel à vogel.chateau@free.fr

Vous n’aurez pas de frais à payer pour l’accès à vos données per­son­nelles (ni pour l’exercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais rai­son­nables si votre demande est mani­fes­te­ment infondée, répé­ti­tive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.

Vogel Norbert sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes mani­fes­te­ment abusives de par leur caractère sys­té­ma­tique, répétitif, ou leur nombre.

Nous pouvons vous demander des infor­ma­tions spé­ci­fiques afin de confirmer votre identité et d’assurer votre droit d’accès à vos données per­son­nelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour garantir que ces données per­son­nelles ne soient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus d’informations concer­nant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai d’un mois peut être dépassé dans le cas où votre demande est par­ti­cu­liè­re­ment complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous pré­vien­drons et vous tiendrons informé.

Article 11 — Plainte auprès de l’Autorité de protection des données

Si vous consi­dé­rez que Vogel Norbert ne respecte pas ses obli­ga­tions au regard de vos Infor­ma­tions Per­son­nelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité com­pé­tente. En France, l’autorité com­pé­tente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie élec­tro­nique à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

Article 12 — Politique relative aux cookies

Lors de votre première uti­li­sa­tion du Service https://www.chateau-de-landonvillers.com, vous êtes avertis par un bandeau que des infor­ma­tions relatives à votre navi­ga­tion sont sus­cep­tibles d’être enre­gis­trées dans des fichiers alpha­nu­mé­riques dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux com­prendre les dis­po­si­tions que nous mettons en œuvre en matière de navi­ga­tion sur notre Service. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre Service, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

a) Informations générales sur les cookies présents sur le site

Vogel Norbert, en tant qu’éditeur du présent Service, pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordi­na­teur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navi­ga­tion fluide et optimale sur notre Service.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous per­mettent de recon­naître votre ordi­na­teur, votre tablette ou votre mobile aux fins de per­son­na­li­ser les services que nous vous proposons.

Les infor­ma­tions recueillies par le biais des cookies ne per­mettent en aucune manière de vous iden­ti­fier nomi­na­ti­ve­ment. Elles sont utilisées exclu­si­ve­ment pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la per­for­mance de notre Service et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces infor­ma­tions ne fait l’objet d’une com­mu­ni­ca­tion auprès de tiers sauf lorsque Vogel Norbert a obtenu au préalable votre consen­te­ment ou bien lorsque la divul­ga­tion de ces infor­ma­tions est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité admi­nis­tra­tive ou judi­ciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les infor­ma­tions que les cookies iden­ti­fient, vous trouverez un tableau listant les dif­fé­rents types de cookies sus­cep­tibles d’être utilisés sur le Service de Vogel Norbert, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conser­va­tion à l’adresse https://www.chateau-de-landonvillers.com/politique-de-confidentialite/.

b) Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première uti­li­sa­tion du Service https://www.chateau-de-landonvillers.com, une bannière pré­sen­tant briè­ve­ment des infor­ma­tions relatives au dépôt de cookies et de tech­no­lo­gies simi­laires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en pour­sui­vant votre navi­ga­tion sur le Service de Vogel Norbert (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du Service par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consen­te­ment au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

c) Les cookies exemptés de consentement

Confor­mé­ment aux recom­man­da­tions de la Com­mis­sion Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consen­te­ment dans la mesure où ils sont stric­te­ment néces­saires au fonc­tion­ne­ment du Service ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la com­mu­ni­ca­tion par voie élec­tro­nique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de per­son­na­li­sa­tion de votre interface. Ces cookies sont inté­gra­le­ment soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Vogel Norbert.

d) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « per­sis­tants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effa­ce­ment ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur uti­li­sa­tion et leur dépôt sont soumis à leurs propres poli­tiques de confi­den­tia­li­té dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publi­ci­taires, auxquels Vogel Norbert n’a pas recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.) auxquels Vogel Norbert n’a pas recours.

Les cookies de mesure d’audience éta­blissent des sta­tis­tiques concer­nant la fré­quen­ta­tion et l’utilisation de divers éléments du Service (comme les contenus /​ pages que vous avez visité). Ces données par­ti­cipent à l’amélioration de l’ergonomie du Service.

e) Outils de paramétrage des cookies

La plupart des navi­ga­teurs Internet sont confi­gu­rés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navi­ga­teur vous offre l’opportunité de modifier ces para­mètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté sys­té­ma­ti­que­ment ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins sus­cep­tible d’altérer votre expé­rience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonc­tion­na­li­tés du présent Service. Le cas échéant, Vogel Norbert décline toute res­pon­sa­bi­li­té concer­nant les consé­quences liées à la dégra­da­tion de vos condi­tions de navi­ga­tion qui inter­viennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies néces­saires au fonc­tion­ne­ment du Service. Ces consé­quences ne sauraient consti­tuer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navi­ga­teur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont sus­cep­tibles d’être déposés sur votre terminal. Ces para­mé­trages n’ont pas d’incidence sur votre navi­ga­tion mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connais­sance des multiples outils mis à votre dis­po­si­tion afin que vous puissiez para­mé­trer les cookies déposés sur votre terminal.

f) Paramétrage de votre navigateur internet

Chaque navi­ga­teur Internet propose ses propres para­mètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos pré­fé­rences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide néces­saire pour accéder au menu de votre navi­ga­teur prévu à cet effet.

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples infor­ma­tions concer­nant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour toute inter­ro­ga­tion ou demande com­plé­men­taire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter.

g) Liste des cookies

La liste détaillée des cookies utilisés sur le Service https://www.chateau-de-landonvillers.com est dis­po­nible à l’adresse suivante : https://www.chateau-de-landonvillers.com/politique-de-confidentialite/.

Tous droits réservés — 3 novembre 2021